Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT D'ALBON
FRUIT D'ALBON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99814086
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque FRUIT D'ALBON

Déposée le 27 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRUIT D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRUIT D'ALBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUIT D'ALBON domicilié(e) 2, rue Paul BROTTIER, 26140 ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 282 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque FRUIT D'ALBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT D'ALBON est expirée depuis le 27 septembre 2009.

FRUIT D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : CAP'fruit


FRUIT D'ALBON (Société Anonyme) - 2, rue Paul BROTTIER, 26140 ANNEYRON - France - SIREN 423282482


CABINET A. BAROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, purées de fruits.